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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gourmandes et cie
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artisanes Bio Fait maison
Marque enregistrée - Marque en vigueur

artisanes Bio Fait maison
Gourmandes et cie, SAS

Numéro de dépôt :
4328079
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2027
artisanes Bio Fait maison de Gourmandes et cie

Présentation de la marque artisanes Bio Fait maison

Déposée le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gourmandes et cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « artisanes Bio Fait maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gourmandes et cie domicilié(e) Bâtiment locadepot, 12 route d'Escalquens - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 641 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gourmandes et Cie, Mme Rolland Laurence, SOCIETE Gourmandes et Cie domicilié(e) 12 RUE d'Escalquens - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France.

La marque artisanes Bio Fait maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisanes Bio Fait maison arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

Gourmandes et cie a également déposé les autres marques suivantes : Boogie veggie , COOKISS.FR LIBERE TES PAPILLES


Gourmandes et cie, SAS - Bâtiment locadepot, 12 route d'Escalquens - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France - SIREN 527641187


Gourmandes et Cie, Mme Rolland Laurence, SOCIETE Gourmandes et Cie - 12 RUE d'Escalquens - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.